Mentions Légales
Date de mise à jour : 31/10/2025 - Version 1.0
1. Identification de l'Éditeur
- Raison sociale : PBA SCHOOL
- Forme juridique : SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle)
- Capital social : 100 €
- Siège social : 13 Rue Morand, 75011 Paris
- Téléphone : +33 7 56 83 13 05
- E-mail : serviceadministratif@pbaschool.site
- Site Web : pbaschool.site
2. Immatriculation et Informations Légales
- Numéro SIREN : 978 875 276
- Numéro SIRET (siège) : 978 875 276 00039
- Numéro RCS : 978 875 276 R.C.S. Paris
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR19 978 875 276
- Activité principale : Formation continue d’adultes.
- Code NAF/APE : 85.59A
3. Responsable de la Publication
Benali Chahid
4. Hébergement du site
Nom de l'hébergeur : Hostinger
Adresse de l'hébergeur : www.hostinger.fr
Téléphone de l'hébergeur : [à compléter]
5. Propriété Intellectuelle
L’ensemble des contenus du site, incluant, de manière non limitative, les textes, les images, les graphismes, les logos, les icônes, les sons et les logiciels sont la propriété de PBA SCHOOL, sauf mention ou licence contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de PBA SCHOOL.
6. Données Personnelles (RGPD)
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8. Litiges
En cas de litige, seuls les tribunaux compétents du ressort du siège social (Paris) sont compétents, sauf disposition légale contraire impérative ou d’ordre public. Le droit applicable est le droit français.